01 juin 2010

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Mentions légales L’Esprit des Lumières Marianne Hubert Statut auto-entrepreneur SIRET : 51002139700011 TVA non applicable, art 293 B du CGI Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre « L’esprit des Lumières » et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat.                                      ... [Lire la suite]
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